Avant d’essayer d’importer des produits en Colombie, il est important de te poser un certain nombre de questions :
- Peut-on librement importer en Colombie ?
- Quels sont les impôts dont-il faut s’acquitter au moment d’importer en Colombie ?
- Quels documents dois-je fournir au moment de réaliser une importation ?
- Quelles sont les règles imposées par les douanes colombiennes ?
- Qu’est-ce-que « el arancel » ?
Importer en Colombie : l’arancel
L’arancel est l’une des notions de base qu’il te faut connaitre si tu veux importer des produits en Colombie !
L’ordinateur, la tablette ou bien le téléphone que tu utilises pour consulter Colombianito.fr possèdent tous un arancel. Le siège sur lequel tu a posé tes « nalgas« , ton stylo et même ton chat sont eux aussi identifiés et classifiés par un code à 10 chiffres que l’on appelle l’arancel !
On parle aussi de « subpartida arancelaria« .
Cette codification nous permet de déterminer avec précision les impôts dont il faudra s’acquitter au moment d’importer en Colombie des produits venus de l’extérieur, la documentation à fournir et les éventuels normes qu’il nous faudra respecter pour ne pas nous faire taper sur les doigts par la DIAN (Dirección de Impuestos y Aduanas Nacionales).
Importer en Colombie : la DIAN
Dans le cas du Nutella, son arancel est le suivant : 18.06.90.00.90.
Cette numérotation n’est pas le fruit du hasard, bien au contraire, elle permet de connaitre avec précision de nombreux renseignements sur le produit qui transite vers le territoire colombien.
L’ « arancel de aduanas » colombien est composé de 21 catégories (secciones) et 98 chapitres (capítulos) organisés de façon logique. Voici les 7 premières catégories qui y figurent :
- I Animaux vivants et produits du règne animal
- II Produits du règne végétal
- III Graisses et huiles animales ou végétales
- IV Produits issus de l’industrie alimentaire
- V Minéraux
- VI Produits chimiques
- VII Plastiques et produits manufacturés issus de l’industrie plastique
Voilà ce que l’on obtient lorsque l’on cherche à codifier le Nutella via le système arancel disponible sur le site de la DIAN :
Le Nutella étant un produit issu de l’industrie alimentaire, il appartient à la section/catégorie IV.
Il est essentiellement composé de cacao et de lait, on peut donc le rattacher au chapitre (capítulo) numéro 18 : « cacao et préparations à base de cacao ».
Il n’est pas vendu sous forme de grains, d’écorce, de pâte, de graisse, d’huile ou de poudre… on peut donc le rattacher au code 1806 qu fait référence au « chocolat et autres préparations alimentaires qui contiennent du cacao ».
Il n’est pas vendu en poudre, sous forme de tablette ou de barre, ne pèse pas plus de 2kg… on peut alors supposer que son code continue par le núméro 90, ce qui correspond à « los demás » (autres).
Remettons le Nutella dans le placard pour le petit déjeuner… je crois que tu as compris l’idée !
L’arancel permet de définir avec précision la composition et les caractéristiques du produit que tu désires importer en Colombie.
Une fois en possession du code complet de ton produit tu pourras connaitre en détails les règles et mesures qui s’appliquent à son importation, son exportation ou bien son transit sur le sol colombien :
Il s’agit là d’une introduction succincte aux procédures d’importation en Colombie. On rentrera un peu plus dans les détails des opérations d’importation en Colombie au travers de futurs articles. En attendant je te propose de jeter un œil au site de la DIAN et sa rubrique Consultas Arancel pour te familiariser avec cet outil.
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- Comment calculer l’IVA
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Bonjour, je souhaite faire entrer en Colombie des billes de verre fabriquées au Mexique. Elles sont destinées à compléter des plateaux de jeu fabriqués à Medellin. Les jeux assemblés seront ensuite exporté vers la France pour y être vendus. Le code douanier fourni avec le certificat d ‘origine est 95 03 00 99. On nous demande une licence d’importateur.
J’ai deux questions :
1. Y a t’il une licence spécifique pour l’importation de jeux ?
2. On pourrait aussi utiliser un autre code douanier commençant par 70 (objets en verre). Peut-on changer le code douanier sur le certificat d’origine après une primo-présentation à la douane ? Est ce autorisé ?
Codialement, louis Cahu
En France il y a les même procédures de codification (c’est international en fait) mais en fonction de la valeur des marchandises importées.
J’importe des produits d’Asie par la poste pour un valeur de 200/300/400 € sans nomenclature, ni frais de douane (il devrait y en avoir au delà de 150€).