Si tu n’as pas encore lu l’article : Introduction à l’IVA colombien clique ici !
Dans ce second mini-cours nous allons aborder quelques définitions de base. On essayera de rester simples pour ne perdre personne en route. Tu feras même un petit exercice pour récapituler le tout !!
Nous savons déjà que l’IVA est un impôt indirect, réel, objectif, instantané, proportionnel, général et qu’il est appliqué à un « sujet passif ». Si cette dernière phrase n’a aucun sens pour toi… jette un œil à l’article antérieur !
Tu sais donc déjà que le « sujet passif » n’est autre que l’acheteur. C’est à lui que l’IVA est facturé. Il doit s’acquitter d’une taxe proportionnelle à la valeur HT (hors taxes) du bien ou service qu’il acquiert. L’IVA peut être de 5%, 16% ou bien 19%. Dans certains cas l’IVA est de 0%, on parle alors de produits « exemptos » d’IVA.
Valeur HT, IVA et « recaudo »
Imaginons le cas suivant : Juanito se rend chez Panamericana pour acheter un nouveau téléphone d’une valeur HT (hors taxes) de 100.000 pesos. L’IVA appliqué sur les téléphones étant de 19% Juanito devra donc payer 100.000 x 1,19 = 119.000 pesos.
Ces 19.000 pesos qui viennent s’ajouter à la facture de Juanito ne feront que transiter temporairement sur le compte de Panamericana. La boutique fait ici office de « responsable del recaudo » (collecteur d’IVA). Les 19.000 pesos d’IVA facturés à Juanito devront être reversés au « sujet actif » qui n’est autre que l’Etat Colombien. Dans le cas de l’IVA c’est la DIAN (Dirección de Impuestos y Aduanas Nacionales) qui se charge de percevoir l’IVA.
Dans l’article précédent nous avons vu que les « responsables del recaudo » sont les :
- Commerçants et négociants
- Professionnels de l’importation
- Importateurs occasionnels
- Professionnels du secteur tertiaire/services
- Professionnels des jeux de hasard et de chance
IVA et « hecho generador »
Pour que l’IVA soit facturé il est nécessaire que l’une des activités suivantes soir réalisée :
- Vente de biens meubles
- Vente de biens immeubles
- Vente ou cession de droits sur des actifs intangibles associés à une propriété intellectuelle
- Importation de biens physiques
- Prestation de service sur le territoire national
- Prestation de service réalisée depuis l’extérieur (hors Colombie)
- Mise en circulation, vente et gestion de jeux de chance et de hasard (hors loteries et jeux de hasard en ligne)
On parle ici d’un « hecho generador« . C’est la raison pour laquelle l’IVA est appliquée.
En fonction de l’ « hecho generador » de l’IVA on pourra déterminer la « causación« . Il s’agit du moment où doit être appliqué l’IVA et déclenché le processus de taxation. En fonction du cas la « causación » peut faire référence à :
- La date de facturation du produit/service
- La date de livraison
- La date de nationalisation du bien importé
- Etc.
IVA et « base gravable »
Reste maintenant à définir la « base gravable » et le taux d’imposition (0%, 5%, 16% ou 19%). La « base gravable » est la valeur qui servira au calcul de l’IVA à collecter. Dans la grande majorité des cas il s’agit du prix total HT de l’opération. Dans le cas d’une importation on prendra en compte la valeur totale de la marchandise ainsi que les droits de douanes.
Je ne vais pas détailler ici les différentes catégories d’IVA. Il existe aussi un grand nombre d’exceptions et de cas particuliers pour les « hechos generadores ».
Exemple de calcul de l’IVA
Voici un petit exercice pour vérifier que tu as compris les bases du calcul de l’IVA. Partage tes réponses dans l’espace commentaires :
Juan Perez va faire ses courses chez Olímpica. Dans son panier on trouve :
- 3 sachets de café tostado Juan Valdez : 4.000 pesos HT le sachet (IVA 5%)
- 100 grammes de butifarras : 2.000 pesos HT (IVA 5%)
- 1 boite de tampones higiénicos : 7.000 pesos HT (IVA 5%)
- 1 chargeur de téléphone portable : 15.000 pesos HT (IVA 16%)
- Quel est le montant total de la facture de Juanito ?
- Combien d’IVA devra reverser Olímpica à la DIAN ?
Partage tes réponse dans l’espace commentaires en dessous de cet article pour qu’on puisse les analyser ensemble !
Tu peux aussi venir poser tes questions sur le forum et participer sur les groupes facebook et LinkedIn :
¡Hasta Pronto!
LE MONTANT TOTAL DE LA FACTURE DE JUANITO SERA DE 39,450 PESOS
L’OLIMPICA DEVRA REVERSE A LA DIAN 3450 PESOS